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Oa guide pdf GUIDE DE L ? ARCHITECTE SOMMAIRE GUIDE DE L ? ARCHITECTE PRÉFACE CHAPITRE L ? ORDRE DES ARCHITECTES LES PRINCIPALES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES LA MISSION DE L ? ORDRE L ? INSCRIPTION À L ? ORDRE LES COTISATIONS À L ? ORDRE LE

GUIDE DE L ? ARCHITECTE SOMMAIRE GUIDE DE L ? ARCHITECTE PRÉFACE CHAPITRE L ? ORDRE DES ARCHITECTES LES PRINCIPALES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES LA MISSION DE L ? ORDRE L ? INSCRIPTION À L ? ORDRE LES COTISATIONS À L ? ORDRE LE BUDGET DE L ? ORDRE LA COTISATION DES MEMBRES LES ORGANES DE L ? ORDRE LES CONSEILS DE L ? ORDRE LES CONSEILS D ? APPEL LE CONSEIL NATIONAL LES DEUX SECTIONS CONSEIL FRANCOPHONE ET GERMANOPHONE DE L ? ORDRE DES ARCHITECTES CFG-OA ET VLAAMSE RAAD CHAPITRE ARCHIONWEB L ? OUTIL INDISPENSABLE DÉFINITION LES AVANTAGES POUR L ? ARCHITECTE L ? ESPACE PRIVÉ DE L ? ARCHITECTE L ? ESPACE PUBLIC DE L ? ARCHITECTE L ? INTÉRÊT POUR LE MA? TRE D ? OUVRAGE CHAPITRE LES STATUTS ORDINAUX DE L ? ARCHITECTE INTRODUCTION TROIS FORMES D ? EXERCICE L ? INDÉPENDANT LE FONCTIONNAIRE L ? APPOINTÉ INCOMPATIBILITÉ ARCHITECTE ET ENTREPRENEUR DE TRAVAUX CHAPITRE LES ASSURANCES L ? ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE DES ARCHITECTES QU ? EST-CE QU ? UNE ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ?? COMMENT CHOISIR SON ASSUREUR ?? QUELS TYPES DE CONTRATS SONT PROPOSÉS PAR LES ENTREPRISES D ? ASSURANCE ?? COMMENT FONCTIONNENT-ILS ?? Q UELS SONT LES ÉVÈNEMENTS QUI PEUVENT SE PRODUIRE AU COURS D ? UNE CARRIÈRE ET QUI VONT INFLUENCER LE CONTRAT D ? ASSURANCE ?? QUELS RÉFLEXES ADOPTER ?? REMARQUES PRATIQUES LES ASSURANCES DE CHANTIER ? POURQUOI AVEZ-VOUS EN QUALITÉ D ? ARCHITECTE UN INTÉRÊT À CONSEILLER AUX MA? TRES D ? OUVRAGE DE SOUSCRIRE OU DE FAIRE SOUSCRIRE DES ASSURANCES EN PLUS DE LA VÔTRE ?? L ? ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER ? OU EN ABRÉGÉ T R C ? L ? ASSURANCE DÉCENNALE OU CONTRÔLE CHAPITRE LE STAGE RÉGLEMENTATION DU STAGE LA COMMISSION DE STAGE L ? INSCRIPTION SUR UNE LISTE RECHERCHE D ? UN MA? TRE DE STAGE C ONTACT AVEC LE SECRÉTARIAT DU CONSEIL DE L ? ORDRE AU TABLEAU DUQUEL EST INSCRIT LE MA? TRE DE STAGE INTRODUCTION DU DOSSIER D ? INSCRIPTION PROCÉDURE D ? INSCRIPTION ?? SITUATION ET POSSIBILITÉS LIÉES AU STAGE FIN DE STAGE LES DROITS ET OBLIGATIONS LIÉS AU STAGE DROITS ET OBLIGATIONS DU STAGIAIRE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DU STAGIAIRE DROITS ET OBLIGATIONS DU MA? TRE DE STAGE CONFLITS ENTRE LE STAGIAIRE ET SON MA? TRE DE STAGE CHAPITRE LA LÉGISLATION SOCIALE ET FISCALE LES GRANDS PRINCIPES STATUT SOCIAL DES TRAVAILLEURS EXERCER EN TANT QUE SALARIÉ LA SÉCURITÉ SOCIALE LES IMPÔTS SUR LES REVENUS ET LA TVA EXERCER EN TANT QU ? INDÉPENDANT PERSONNE PHYSIQUE LES LOIS SOCIALES LES IMPÔTS SUR LE REVENU L ? IMPÔT DES PERSONNES PHYSIQUES QUELQUES POINTS SPÉCIFIQUES LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE TVA FAUSSE INDÉPENDANCE PRINCIPES ET CRITÈRES EXERCER EN SOCIÉTÉ LE DEGRÉ CLASSIQUE LA PERSONNE MORALE L ? EXERCICE DE LA PROFESSION D ? ARCHITECTE EN SOCIÉTÉ AVEC INSCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE AU TABLEAU DE L ? ORDRE CHAPITRE LE BUREAU DE L ? ARCHITECTE SERVICES MISSION RÉMUNÉRATION SECRÉTARIAT COMPTABILITÉ COUVERTURE SOCIALE CLASSEMENT ET ARCHIVES FONCTIONNEMENT