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Normes iso 9001 DOMAINE D'APPLICATION GENERALITES CHAP a b NORME ISO INTERPRETATION Démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires C'est le niveau de con ?ance dans l'aptitude à

DOMAINE D'APPLICATION GENERALITES CHAP a b NORME ISO INTERPRETATION Démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires C'est le niveau de con ?ance dans l'aptitude à réaliser régulièrement le produit qui est à démontrer applicables Viser à accro? tre la satisfaction de ses clients par l'application e ?cace La norme vise à accro? tre sans cesse la satisfaction du du système y compris les processus client qui doit être mesurée analysée pour l'amélioration continue du système et l'assurance de la Dé ?nir quels sont les produits services conformité aux exigences des clients et aux exigences Dé ?nir qui sont les clients les partenaires réglementaires PERIMETRE D'APPLICATION CHAP NORME ISO INTERPRETATION La norme couvre l'ensemble des activités de l'entreprise Toutes les exigences sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme quels que soient son type sa taille et le produit fourni L'entreprise est libre de son périmètre de certi ?cation Elle est libre de vouloir certi ?er L'ensemble des prestations en produits et ou services toutes ses activités ou bien seulement un périmètre intermédiaire service achat par exemple ou un périmètre minimal Lorsque l'une ou plusieurs possibilité d'exclure les exigences qui ne sont exigences de la norme ne peuvent pas appropriées à l'organisme a être appliquées en raison de la nature d'un organisme et de son Ré échir sur les métiers et clients de l'entreprise sur lesquels le SMQ va s'appliquer produit leur exclusion peut être envisagée Mener une ré exion sur les processus qui développent une Valeur ajoutée au regard des exigences clients C Cette exclusion ne peut concerner que les exigences relatives à l'article Réalisation du produit Possibilité d'exclure partiellement ou totalement les exigences qui n'a ?ectent pas ses possibilités à délivrer des produits services répondant aux exigences des clients et aux exigences règlementaires Les exclusions les plus courantes concernent Lorsque les exclusions sont faites les demandes de conformité de la norme ne sont acceptables que si ces exclusions se limitent aux exigences b de l'article et qu'elles n'a ?ectent pas l'aptitude de l'organisme à fournir un produit conforme aux exigences du client et aux exigences réglementaires applicables ni ne le dégagent de cette responsabilité la conception et développement si l'entreprise n'a aucune activité ou responsabilité de conception ou de développement Achats quand l'évaluation des fournisseurs s'e ?ectue par une entité d'un Groupe ex centrale d'achat mais l'entreprise e ?ectue l'approvisionnement et le contrôle à la réception Propriété du client pas de propriété matérielle ou intellectuelle fournie par le client qui soit utilisée pour la réalisation d'un produit ou la mise en ouevre d'un processus Si l'entreprise ne conçoit pas ses produits elle doit s'assurer que la spéci ?cation qui en est faite est apte à satisfaire aux exigences du client CHAP REFERENCE NORMATIVE NORME ISO Référence normative INTERPRETATION La norme ISO dispara? t au pro ?t de cette seule norme traitant des concepts et du vocabulaire ISO La dernière édition de la norme fait foi TERMES ET DEFINITIONS