Mon rapport a 2018 RHOUZALI Houda Période allant du janvier jusqu'au février CAvant tout développement de cette expérience professionnelle il appara? t opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements à ceux qui m ? ont beaucoup appris au c

RHOUZALI Houda Période allant du janvier jusqu'au février CAvant tout développement de cette expérience professionnelle il appara? t opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements à ceux qui m ? ont beaucoup appris au cours de ce stage et à ceux qui ont eu la gentillesse d ? en faire un moment très pro ?table Je tiens aussi à remercier les personnels de l ? Administration des Douanes et impôts indirects de la direction régionale de casa port pour leur accueil chaleureux et les conseils qu ? ils ont pu me prodiguer durant la période de mon stage et gr? ce auxquels j ? ai pu comprendre le mode de fonctionnement de cette structure et réaliser mon stage dans les bonnes conditions En ?n je remercie tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à l ? élaboration de ce rapport de stage CLe stage est une occasion qui nous permet d ? être en contact direct avec l ? environnement professionnel dans lequel nous entamerons notre future vie De la théorie à la pratique il y ? a qu ? un pas à franchir et les stages interviennent comme un pont ou un passage obligé vers une vie professionnelle fondée sur des bases solides conduisant harmonieusement à une réussite C ? est dans ce sens que j ? ai e ?ectué mon stage au sein de l ? administration des douanes et impôts indirects ADII ? de Casa-Port qui comme dans tout état moderne est chargé du recouvrement des droits et taxes des douanes Placée aux frontières elle perçoit également sur les marchandises importées ou exportées certaines taxes pour le compte d ? autre administrations ou services CRemerciements Introduction Partie I Présentation de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects Historique de la douane Présentation de l'ADII Champs d'application du ADII Structure régionale Organigramme Partie II Départements visités La sous direction chargée des importations La sous direction chargée des exportations Les régimes économiques en douanes RED La recette Partie III Système des bases automatisées de douane en réseau Conclusion C CHISTORIQUE Depuis l ? antiquité les Etats avaient perçus l ? intérêt de taxer les marchandises pénétrant sur leur territoire La Chine antique avait instauré un impôt sur les marchandises entrant ou sortant de son territoire Rome avait un peu plus tard institué un droit qui était perçu sur toute marchandise entrant ou sortant de la ville Au Maroc dès la ?n du IXème siècle les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l ? élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècle En France devant la complexité grandissante du système douanier et la di ?culté d ? organiser un système de perception sur l ? ensemble du territoire Henri IV con ?a le recouvrement des taxes douanières à la ferme générale au sein de laquelle les fermiers généraux faisaient l ? avance des sommes sur leurs propres

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  • Publié le Dec 07, 2021
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