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Module 2 le perimetre de consolidation

??Le périmètre de consolidation Retraitements et variations du périmètre de consolidation Organisation Les comptes combinés Présentation des états ?nanciers Les méthodes consolidés de consolidation Les fondamentaux de la consolidation Jo? l MABUDU Expert-Comptable Diplômé CPRATIQUE DE LA CONSOLIDATION EN OHADA Module Le périmètre de consolidation CModule Le périmètre de consolidation S O Dé ?nition des groupes M M Conseils pour l ? organigramme A Pourcentage de contrôle et pourcentage d ? intérêt I R Le type de contrôle E CModule Le périmètre de consolidation S O M Dé ?nition des groupes M ?? Notions juridiques de groupes A I Les formes de participation R E CNotions juridiques de groupe Groupe Société mère ou consolidante ? C ? est l ? ensemble constitué de la société mère et des participations qu ? elle contrôle Cette société est celle qui est placée à la tête du groupe et en assure le contrôle c ? est une société dite holding si son objet consiste uniquement à gérer ses participations Elle prend le nom de consolidante ? CNotions juridiques de groupe Participation Périmètre C ? est le droit dans le capital d ? autres entreprises matérialisées par des titres créant des liens durables et destinés à contribuer à l ? activité de la société consolidante Il est constitué de la société mère dite consolidante et de toutes les sociétés consolidées Sur l ? organigramme il est symbolisé par l ? ensemble à l ? intérieur duquel se trouvent les sociétés consolidées et à l ? extérieur duquel se situent celles qui ne le sont pas CNotions juridiques de groupe Titres de participation Il s ? agit de titres dont la possession durable est estimée utile à la vie de l ? entreprise notamment en permettant d ? exercer une in uence notable ou un contrôle conjoint sur la société émettrice Il y a présomption de participation lorsque les titres détenus représentent plus de du capital ou sont issus d ? une OPA ou OPE CModule Le périmètre de consolidation S O M Dé ?nition des groupes M Notions juridiques de groupes A I ?? Les formes de participation R E CLes formes de participation Schémas Participation directe A dans B A a B CLes formes de participation Participation indirecte A dans C A a B b C CLes formes de participation Participation réciproque a A B b CLes formes de participation Participation circulaire A a c C B b Le sens de la èche indique qu ? une entité détient une participation dans une autre dont le pourcentage ?gure sur celleci Exemple a signi ?e le pourcentage que la société A possède dans la société B CLes formes de participation Modalités de calcul des participations complexes Participations réciproques Dans le cas de participations réciproques comme dans le schéma ci-contre le calcul des pourcentages d ? intérêts se fait théoriquement par itérations successives Ces calculs itératifs peuvent être résumés en utilisant la formule suivante qui leur est équivalente Intérêts majoritaires dans B A a b