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Modele 01 01 dossier permanent v10102016

DOSSIER PERMANENT Entité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? CEntité Ministère DOSSIER PERMANENT TABLE DES MATIÈRES Section Description DP Rapports de véri ?cation et sommaire des mandats DP Éléments à considérer lors de la véri ?cation subséquente DP Réglementation dossier juridique et ?nancier opérations DP Connaissance générale de l ? entité et de son système de contrôle interne DP Description et évaluation détaillée du système de contrôle interne par processus cycle comptable DP Description et évaluation des contrôles informatiques généraux environnement informatique CDOSSIER PERMANENT Section DP Rapports de véri ?cation et sommaire des mandats SOUS -SECTION DESCRIPTION DP DP DP Rapports de véri ?cation et commentaires du ministère ou de l ? organisme Suivi des recommandations depuis la dernière véri ?cation Sommaire des mandats de véri ?cation CDOSSIER PERMANENT Section DP Éléments à considérer pour la véri ?cation subséquente SOUS -SECTION DESCRIPTION DP DP Documents utiles pour la plani ?cation de la véri ?cation subséquente nature critère étendue des sondages calendrier etc DP - Programme de suivi des recommandations DP - Programme de test des contrôles DP - Programme de tests de corroboration Modi ?cations survenues au cadre légal et réglementaire depuis la dernière véri ?cation DP Modi ?cations récentes ou envisagées au système personnel informatique structure etc depuis la dernière véri ?cation DP Émission de rapports de véri ?cation par d ? autres intervenants depuis la dernière véri ?cation DP Informations concernant les progiciels de gestion systèmes informatiques en développement DP Autres documents et renseignements d ? importance à considérer pour la prochaine véri ?cation CDOSSIER PERMANENT Section DP Réglementation dossier juridique et ?nancier opérations SOUS -SECTION DESCRIPTION DP Lois règlements et autorisations connexes procès-verbaux CA gouvernance DP Budget DP Etats et rapports ?nanciers DP Principaux accords conventions contrats DP Organigramme DP Manuels procédures opérationnelles et politiques administratives en vigueur CDOSSIER PERMANENT Section DP Connaissance générale de l ? entité et de son système de contrôle interne SOUS -SECTION DESCRIPTION DP Nature des activités de l ? entité DP DP Analyse du système de contrôle interne ?? niveau de l ? entité - Modèle-type no Connaissance des contrôles de gestion Évaluation des risques DP DP DP Évaluation du risque inhérent ?? niveau entité - Modèle-type no Identi ?cation et évaluation du risque inhérent Évaluation du risque de non- contrôle ?? niveau entité - Modèle-type no Identi ?cation des risques de non contrôle Évaluation du risque de fraude CDOSSIER PERMANENT Section DP Description et évaluation du système de contrôle interne par processus cycle comptable SOUS -SECTION DESCRIPTION DP Description et évaluation du système de contrôle processus cycle comptable Évaluation Modèle-type no Identi ?cation et évaluation du risque inhérent pour le processus cycle comptable considéré Modèle-type no Identi ?cation des risques de non contrôle pour le processus cycle comptable considéré Modèle-type no Appréciation préliminaire des contrôles pour le processus cycle considéré Modèle-type no Appréciation ?nale des contrôles pour le processus cycle considéré Applications informatiques - Diagrammes de