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Fascicule 61 titre v conception et calcul des ponts et constructions metalliques en acier

MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT ET DE L ?AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Direction du b? timent et des travaux publics et de la conjoncture MINISTÈRE DE L ?ÉCONOMIE ET DES FINANCES Commission centrale des marchés Groupe permanent d ?étude des marchés de travaux publics MARCHÉS PUBLICS Cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics FASCICULE N titre V Conception calcul et épreuve des ouvrages d ?art Décret n - du juin Tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule doivent être adressés - soit au secrétariat général de la commission centrale des marchés quai Branly Paris tél - - poste - - soit au président ou secrétaire du GPEM TP conseil général des ponts et chaussées ministère de l ?équipement et de l ?aménagement du territoire boulevard Saint-Germain Paris tél - - postes - et - Ressaisie DTRF CMINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT ET DE L ?AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - TEXTES OFFICIELS MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT ET DE L ?AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - Non parue J O Direction du b? timent et des travaux publics et de la conjoncture Mission de la normalisation et de la réglementation technique - ter CIRCULAIRE N - DU FEVRIER relative au titre V Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier ? du fascicule n Conception calcul et épreuve des ouvrages d ?art ? au cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l ?Etat Références Code des marchés publics décret n - du juillet modi ?é et complété Décret n - du juillet rendant obligatoire un fascicule du cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l ?Etat Décret n - du juin modi ?ant un fascicule du cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l ?Etat Circulaire n - du décembre transmettant une instruction provisoire sur les Directives communes relatives au calcul des constructions ? Circulaire n - du août relative au titre V Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier ? du fascicule n Conception calcul et épreuves des ouvrages d ?art ? du cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics relevant des services de l ?équipement Textes annulés Chapitre IV de la circulaire n - du août Titre V joint à la circulaire n - précitée Annexes I Décret n - du juin précité II Décret n - du juillet précité III Circulaire n - du août précitée IV Fascicule n texte V texte et commentaires modi ?é V Règles transitoires relatives aux charges climatiques Fascicule spécial n - bis du bulletin o ?ciel du ministère de l ?équipement et du logement Ressaisie DTRF C- - Le ministre de l ?équipement et de l ?aménagement du territoire à Messieurs les directeurs et chefs de service de l ?administration centrale Messieurs les ingénieurs généraux des ponts et chaussées chargés d ?une circonscription ou d ?une mission d ?inspection générale Messieurs les directeurs régionaux de