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F81 i 2012 05 30 cctg france

CBULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule titre Ier Construction d ?installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées domestiques d ?e uents industriels ou d ?eaux de ruissellement ou de surface En collaboration avec le ministère de l ?Économie des Finances et de l ?Industrie Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule et de la spéci ?cation technique s ?adresser ? soit à la Direction des a ?aires juridiques sous-direction de la commande publique b? timent Condorcet rue Louise-Weiss Paris cedex ? soit au secrétariat du GPEM TMO Conseil général des Ponts et Chaussées e section Tour Pascal B La Défense cedex Avril Ressaisie DTRF C ?? ?? SOMMAIRE Pages Extrait de l ? arrêté du janvier relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules III Circulaire n - du février relative à la modi ?cation du fascicule n titre Ier du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux V Fascicule n titre Ier Table des matières Annexe Spéci ?cation technique pour les installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d ? eaux usées domestiques d ? e uents industriels ou d ? eaux de ruissellement ou de surface Composition des membres du groupe de révision des fascicules et du titre Ier Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C ?? III ?? Extrait de l ? arrêté du janvier relatif à la composition du cahier des causes techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules Journal o ?ciel du F E janvier Art er Sont approuvés les fascicules modi ?és suivants du cahier des causes techniques générales applicables aux marchés publics de travaux Fascicules applicables au génie civil Fascicule titre Ier Construction d ? installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d ? eaux usées domestiques d ? e uents industriels ou d ? eaux de F E ruissellement ou de surface Art Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour lesquels la procédure de consultation sera engagée à compter du premierjour du sixième mois suivant la date de publication du présent arrêté Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CDirection des A ?aires Economiques et Internationales ??V ?? Circulaire n - du février relative à la modi ?cation du fascicule Equipement hydraulique mécanique et électrique des stations de pompage d ? eau ? et du fascicule titre Ier Construction d ? installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d ? eaux usées domestiques d ? e uents industriels ou d ? eaux de ruissellement ou de surface ? du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux NOR EQUE C Le Ministre de l ? Equipement des Transports et du Logement du Tourisme et de la Mer à Mesdames et Messieurs les destinataires in ?ne