Exemple de plan assurance qualite avec procedures d x27 execution 1

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES Le pouvoir adjudicateur DEPARTEMENT de la SOMME Département de la Somme Filière Infrastructures Avenue Roger Dumoulin BP AMIENS CEDEX établi en application du Code des Marchés publics ?? Décret n - du er août relatif à RD - Recti ?cation de virage au lieu dit Moulin de Frières ? le Lu et accepté Le prestataire Date cachet signature Fait à AMIENS le Signature du représentant légal du Pouvoir Adjudicateur Pour le Président et par délégation Le directeur général adjoint Alain PETITJEAN CSOMMAIRE PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES DESCRIPTION DES TRAVAUX Généralités Consistance des travaux Non conformité ORGANISATION DU CHANTIER Organisation générale des travaux Projet d ? installation de chantier Piquetage CONDUITE DES TRAVAUX Prescriptions générales Prescriptions particulières DÉPÔTS Dépôts en décharge Dépôts dé ?nitifs Dépôts provisoires JOURNAL DE CHANTIER DOCUMENTS CONFORMES A L ? EXECUTION DÉLAI DE GARANTIE SIGNALISATION DE CHANTIER Chantier dit courant ? chantier dit non courant ? Généralités applicables aux chantiers courant ? et non courants ? CIRCULATION PLAN D ? ASSURANCE QUALITE Dispositions générales Contrôle interne Contrôle externe SCHÉMA D ? ORGANISATION ET DE SUIVI DE L ? ÉLIMINATION DES DÉCHETS SCHÉMA D ? ORGANISATION DU PLAN DE RESPECT DE L ? ENVIRONNEMENT SOPRE ET DE SUIVI DE L ? ÉLIMINATION DES DÉCHETS DE CHANTIER POINTS D ? ARRET NON CONFORMITE TERRASSEMENTS MOUVEMENT DES TERRES Provenance des matériaux Conditions d ? utilisation des sols Plan de mouvement des terres Calcul du volume théorique des déblais et remblais PERFORMANCES ET TOLÉRANCES D ? EXÉCUTION Performances mécaniques Objectifs de densi ?cations Tolérances d ? exécutions CONTRÔLES Contrôles topographiques Contrôles du compactage Contrôle de la portance TRANSPORTS Accès au chantier Pistes de chantier Restrictions de circulation DÉCAPAGE DÉBLAIS Consistance et nature des déblais Exécution des déblais C REMBLAIS Matériaux pour remblai Préparation des zones de remblais - Redans Exécution des remblais TRAITEMENT DES SOLS POUR CHAUSSEE NEUVE- LIANTS POUR TRAITEMENT DES SOLS - Étude de Laboratoire - Planches d'essai - Dosage du liant - Épandage du liant - Malaxage - Transport des déblais traités en place - Compactage - Réglage PARTIE SUPÉRIEURE DES TERRASSEMENTS FINITIONS Revêtement en terre végétale Engazonnement - ASSAINISSEMENT DESCRIPTION DES TRAVAUX D ? ASSAINISSEMENT REGARDS ET AUTRES OUVRAGES ANNEXES FOSSÉS EN TERRE ET NOUES CHAUSSÉES SPECIFICATIONS GÉNÉRALES Structures de Chaussée et opération préalable Prescriptions communes à tous les matériaux G N T POUR POUTRE UNILATERALE Constituants de la GNT Composition et caractéristiques de la GNT Mise en ?uvre de la GNT GRAVE EMULSION Constituants de la G E Composition et caractéristiques de la G E Mise en oeuvre de la G E GEOTEXTILE ENDUITS COUCHES D ? ACCROCHAGE ET CLOUTAGE Enduits de cure Couche d ? accrochage pour enrobés Enduits monocouche et bicouche ANNEXE CAHIER DE RECOMMANDATIONS POUR CHANTIER COURANT DÉFINITION DES CHANTIERS COURANTS ET NON COURANTS PROGRAMMATION ET PRÉPARATION ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRE LE CAHIER DE RECOMMANDATIONS DISPOSITIONS GÉNÉRALES DÉFINITION DU MODE D ? EXPLOITATION LA SIGNALISATION TEMPORAIRE Principes de base Règles techniques Signalisation des personnes et des véhicules Les

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