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ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR ------------ PROVINCE OUEZZANE APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N DCT CONST CENTRE POLYV POUR JEUNES CR SIDI BOUSBER PDTI OZ - Relatif à la construction d ? un Centre Polyvalent pour les Jeunes à la Commune Rurale Sidi Bousber Province d ? Ouezzane CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES LOT UNIQUE SEANCE PUBLIQUE EN DATE DU NOVEMBRE A HEURES Lancé en application des articles et du Règlement de l ? Agence avril ?xant les conditions et les formes de passation des marchés spéci ?que à l ? Agence du Nord CPS ?? Construction d ? un Centre Polyvalent pour les Jeunes à la CR Sidi Bousber CMARCHE N DCT CONST CENTRE POLYV POUR JEUNES CR SIDI BOUSBER PDTI OZ - Relatif à la construction d ? un Centre Polyvalent pour les Jeunes à la Commune Rurale Sidi Bousber Province d ? Ouezzane Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application des articles et du Règlement de l ? Agence du avril ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume ENTRE LES SOUSSIGNES L ? Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume l ? APDN ? représentée par son Directeur Général assurant le rôle du Ma? tre d ? ouvrage D ? UNE PART Et Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrite au Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous n ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de la patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?liée à la C N S S sous le N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?