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Cps amenagement riad agnisi

ROYAUME DU MAROC WILAYA DE LA REGION MARRAKECH-SAFI CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CPS OBJET Objet AMÉNAGEMENT D'UN RIAD R EN MAISON D'HOTE SOCIETE LANHA REAL ESTATE SARL Représentée par Mme CHAPIRON AGNES SABINE éme CATEGORIE MAITRE D'OEUVRE Ma? tre d ? Ouvrage Mme CHAPIRON AGNES SABINE BUREAU D ? ETUDES TECHNIQUES SBINGENIERIE Appartement N Immeuble N Residence IBN SINA Route de sa ? ?? IZDIHAR- MARRAKECH Appel d ? o ?res ouvert n ? ? ? ? ? ? ? ? ? CROYAUME DU MAROC WILAYA DE LA REGION MARRAKECH-SAFI Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix n ? ? ? ? ? ? Appel d'o ?res ouvert sur o ?re de prix en application de l ? alinéa du paragraphe de l ? article et du paragraphe de l'article et de l ? alinéa Paragraphe de l ? Article du décret N - - du Joumada I mars relatif aux marchés publics ENTRE Le Mme CHAPIRON AGNES SABINE désigné ci-après par Ma? tre d ? ouvrage ? D ? UNE PART ET Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce de ? ? ? ? sous ? ? ? ? Patente N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Numéro de RIB ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Banque ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agence ? ? ? ? ? ? ? ? Identi ?ant ?scal ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci-après par l ? entrepreneur D ? AUTRE PART IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT Appel d ? o ?res ouvert n ? ? ? ? ? ? ? ? ? CObjet AMÉNAGEMENT D'UN RIAD R EN MAISON D'HOTE SOCIETE LANHA REAL ESTATE SARL C H A P I T R E I CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINACIERES ARTICLE OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet l ? exécution de ARTICLE COMPOSITION DES CORPS D ? ETAT A DESCRIPTION DES TRAVAUX Les travaux seront exécutés en lot unique qui se compose comme suit A - TRAVAUX PREPARATOIRE B - GROS ?UVRE C - ETANCHEITE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE - DOCUMENTS GENERAUX TEXTES SPECIAUX Les obligations de l'Entrepreneur pour l'exécution des travaux objet du marché résultent de l'ensemble des documents suivants A ?? PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE