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Les regles de determination des provisions pour depreciation des stocks

DIRECTION REGIONALE OUEST UN TRAVAIL DE RECHERCHE PRESENTE PAR Melle MENANA NEKKEL Chargé d ?études SAARS NOVENBRE CLES REGLES DE DETERMINATION DES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS La comptabilité est établie sur la base d ?appréciations prudentes pour éviter le risque de transfert sur des périodes à venir d ?incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l ?entreprise ? ce qu ?on appel en comptabilité le principe de PRUDENCE alors que les provisions constituent une simple application de ce dernier elles correspondent à des pertes ou des charges probables Les provisions se distinguent donc des amortissements dans la mesure o? lorsque le comptable amorti il ne fait que constater des pertes e ?ectivement subies par l ?entreprise à la di ?érence des provisions qui sont des pertes potentielles Dans le plan comptable national PCN les provisions sont classées en trois catégories les provisions pour dépréciation l ?objet de cette étude les provisions pour risques et charges et les provisions réglementées LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION La dépréciation est la constatation d ?un amoindrissement de la valeur d ?un élément d ?actif résultant de causes dont les e ?ets ne sont pas jugés irréversibles La dotation aux provisions est obligatoire a ?n de donner une image ?dèle de l ?évolution du patrimoine de l ?entreprise Les éléments d ?actifs qui peuvent nécessiter la constitution de dépréciation sont Les immobilisations - Les stocks - Les comptes de tiers les créances - Les comptes ?nanciers les valeurs mobilières Constater une dépréciation d ?un bien sous la forme d ?une provision c ?est constater une charge particulière en ce sens qu ?elle n ?est pas décaissée charge calculée Elle permet ?scalement une diminution du résultat imposable LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS Si l ?entreprise constate à l ?inventaire que certains articles du stock ont une valeur actuelle inférieure à leur valeur comptable la situation permet de penser qu ?un risque probable de perte est apparu qui correspond à une dépréciation Dés lors il est prudent pour l ?entreprise d ?évaluer cette dépréciation et d ?en tenir compte dans la détermination du résultat Musard M Comptabilité Générale ?Cours et TD France Publication Universitaire DORIATH B LOZATO M MENDES P NICOLLE P Comptabilité et Gestion des Organisations Paris Edition Dunod CLES REGLES DE DETERMINATION DES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS Les articles dépréciés deviennent une charge ils gon en t les stocks inutilement et lorsqu ?ils sont vendus ils sont soldés vendus avec une marge réduite quand ce n ?est pas à perte Pire encore parfois il faut les réformer voir les jeter ce qui provoque une perte d ?argent En comptabilité ces pertes apparai tre comme une charge qui va réduire le béné ?ce donc l ?impôt Cette charge s ?appelle provision pour dépréciation des stocks ? Donc à chaque inventaire l ?entreprise doit véri ?er s ?il existe un indice montrant que l ?actif en stock a pu perdre de la valeur de manière signi ?cative LES INDICES DE DEPRECIATION