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1 ccaf vdef ao 322010 ROYAUME DU MAROC COMMUNE URBAINE DE CASABLANCA MOHAMMEDIA ET AIN HARROUDA SOCIETE LYDEC GESTION DELEGUEE DES SERVICES DE DISTRIBUTION D ? ELECTRICITE D ? EAU POTABLE ET DU SERVICE D ? ASSAINISSEMENT LIQUIDE À LA WILAYA DU GRAND CASAB

ROYAUME DU MAROC COMMUNE URBAINE DE CASABLANCA MOHAMMEDIA ET AIN HARROUDA SOCIETE LYDEC GESTION DELEGUEE DES SERVICES DE DISTRIBUTION D ? ELECTRICITE D ? EAU POTABLE ET DU SERVICE D ? ASSAINISSEMENT LIQUIDE À LA WILAYA DU GRAND CASABLANCA Alimentation en Eau potable de la Wilaya du grand Casablanca APPEL D ? OFFRES OUVERT INTERNATIONAL AOOI N - O T ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA VILLE VERTE DE BOUSKOURA LOT - LOT - LOT - LOT LOT PIECEN CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CPS PIECE N CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES C C A F CALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA VILLE VERTE DE BOUSKOURA PREAMBULE- DEFINITIONS CCAF La LYDEC est désignée dans la suite du Cahier des Clauses Administratives et Financières C C A F par les vocables LYDEC ou Ma? tre d ? ouvrage Le Marché désigne l'ensemble des documents contractuels énumérés à l'article du présent C C A F L'Entrepreneur désigne l'attributaire du Marché AOOI n - O T Pièce ?? CPS Pièce ?? CCAF CALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA VILLE VERTE DE BOUSKOURA CCAF SOMMAIRE CHAPITRE ?? CLAUSES GÉNÉRALES ARTICLE ?? - OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE - TEXTES GENERAUX LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES ARTICLE BIS - CHANGEMENT LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE ARTICLE - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE - DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES A L'EXECUTION DU MARCHE ARTICLE - CESSION DU MARCHE OU ASSOCIATION ?? SOUS TRAITANCES ET SOUS - COMMANDES ARTICLE -SANS OBJET ARTICLE - ASSURANCES ET RESPONSABILITES DE L'ENTREPRENEUR ARTICLE - ELECTION DE DOMICILE ARTICLE - REGLEMENT DES LITIGES ? ? ? ARTICLE ??PROPRIETE INTELLECTUELLE ARTICLE - ETHIQUE ET DEVELOPPEMENT DURABLE CHAPITRE II - ORGANISATION DES CHANTIERS ARTICLE - EMPLACEMENTS A LA DISPOSITION DE L'ENTREPRENEUR ARTICLE - AGREMENT DU DIRECTEUR DE CHANTIER - ARTICLE - PRESENCE DE L ? ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX ARTICLE - MAIN D' ?UVRES ARTICLE - SANS OBJET ARTICLE - MATERIEL DE CHANTIER ARTICLE - VOIES DE COMMUNICATION ET ACCES ARTICLE - ALIMENTATION EN ELECTRICITE ET EN EAU ARTICLE - CANTONNEMENTS ARTICLE ?? SECURITE ET HYGIENE ARTICLE - RECEPTION ET STOCKAGE DU MATERIEL SUR LE CHANTIER ARTICLE - STOCKAGE ET UTILISATION DES MATIERES DANGEREUSES CHAPITRE III - EXÉCUTION DES TRAVAUX ARTICLE ?? DOSSIER D ? EXECUTION ARTICLE - OBLIGATIONS DE L'ENTREPRENEUR ARTICLE BIS ?? LISTE DES DOCUMENTS A REMETTRE PAR L ? ENTREPRISE ARTICLE - ETUDES - DESSINS D'EXECUTION ET AUTRES DOCUMENTS ARTICLE - MODIFICATIONS ARTICLE - CANALISATIONS ET CABLES SOUTERRAINS DE SERVICES PUBLICS ARTICLE - RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR ARTICLE - SURVEILLANCE ET CONTROLE DE LA FABRICATION DES EQUIPEMENTS ET MATERIEL EN USINE ET DES TRAVAUX A PIED D' ?UVRE ARTICLE - DELAI D'EXECUTION ET PENALITE DE RETARD Attestations d'assurance et documents divers nécessaires à l ? établissement du marché Dossier de récolement et des décomptes dé ?nitifs ARTICLE RAPPORT D ? AVANCEMENT ARTICLE - RECEPTION ET PLANS DE RECOLEMENT ARTICLE - RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE - RECEPTION DEFINITIVE - DELAI DE GARANTIE ARTICLE - REPLIEMENT DES INSTALLATIONS DE CHANTIER ET REMISE EN ETAT DES