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Reglements Règlements des achat Chef de division Besoins Programmation prévisionnelle Budget Dossier de lancement Dossier de consultation Par une commission Service achats réception et véri ?cation Avis d ? appel d ? o ?re Insertion aux journaux nationaux

Règlements des achat Chef de division Besoins Programmation prévisionnelle Budget Dossier de lancement Dossier de consultation Par une commission Service achats réception et véri ?cation Avis d ? appel d ? o ?re Insertion aux journaux nationaux L ? ouverture des plis Jugement etablissement du rapport d ? évaluation Le choix de l se attributaire Fonctionnement Investissement ?? Note de présentation du dossier d ? engagement ?? Estimation des couts DES prestations ?? Note sur éléments techniques dé ?nition des prix ?? Fiche d ? engagement ?? Bordereau détaillé des prix ?? Dossier adm Déclaration sur honneur cautionnement provisoire ?? Dossier additif attestation CA ?? Dossier technique attestation de ?n d ? exécution ?? L ? o ?re ?nanciere le devis O ?re des soumissionnaires C ?? Téléchargeable sur le portail des MP ?? Disponible au siège de la direction signature de marche Ordre de service noti ?cation etabli par le service achats Ordre service de commencement par le MO Compliment de dossier administratif C