Iacs procedures vol 1 rev16 t

Machine Translated by Google PROCÉDURES IACS Volume PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS Volume PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS Adoptées sur en avril Rév er octobre ? Rév mars ? Rév août ? Rév janvier ? Rév octobre ? Rév janvier ? Rév juin ? Rév avril ? Rév février ? Rév octobre ? Rév août ? Rév janvier ? Rév octobre Rév novembre Rév août Rév juillet CMachine Translated by Google CONTENU ABRÉVIATIONS UNE PRÉSENTATION ORGANISATION DU B IACS B DOCUMENTS GOUVERNANTS B STRUCTURE ORGANISATIONNELLE RÔLES ET CONDITIONS DE RÉFÉRENCE B LE CONSEIL B Adhésion B Le Bureau du Président B Politique de qualité des petits groupes SG QP B Membres et titulaires de charge B Termes de référence B LE GROUPE DE LA POLITIQUE GÉNÉRALE GPG B Adhésion B Termes de référence B COMITÉ QUALITÉ CQ B GROUPES DE TRAVAIL GT B Panneaux B Adhésion B Fonction et domaines de compétence des Panels B Groupes d'experts GE B Adhésion B Termes de référence B PETITS GROUPES GS B Adhésion B Termes de référence B LE SECRÉTARIAT PERMANENT B Titulaires d'une charge Tome PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS sur CMachine Translated by Google B Termes de référence B Le secrétaire général B Comité de relève B Le représentant accrédité auprès de l'OMI B Représentant de l'IACS auprès de l'Union européenne Représentation à Bruxelles B Le secrétaire qualité B Le Secrétaire Technique B Exécution des t? ches B Conservation des archives au bureau du secrétariat permanent C PROCÉDURES C QUORUM ET ADMINISTRATION GENERALE DES ORGANES DE L'IACS C LE CONSEIL DE L'IACS C VOTE C RÉUNIONS ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE C VOTE SG QP RÉUNIONS ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE C LE GROUPE DE LA POLITIQUE GÉNÉRALE GPG C VOTE C RÉUNIONS ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE C LE RÔLE DE L'ÉQUIPE DU PRÉSIDENT GPG GROUPES DE TRAVAIL C GT C VOTE C PROGRAMMES DE TRAVAIL C Attribution des t? ches C Méthode de travail au sein des panels et groupes d'experts C Consignes et communications C Aborder le programme de travail C Constitution et administration des équipes de projet Tome PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS sur CMachine Translated by Google C Instructions opérationnelles des présidents de commission à l'IACS Responsables et membres de l'équipe de projet C Participation externe par des organisations autres que les sociétés de classi ?cation C Principes d'implication de parties externes dans l'élaboration des résolutions de l'IACS C Enregistrement de la participation C Approbation et adoption C Rapport d'étape et bref rapport intermédiaire C PARTICIPATION À UNE SOCIÉTÉ DE CLASSIFICATION NON IACS C ÉTUDES FSA ?? PROCÉDURE D'ÉCHANGE DE DONNÉES C Projet de lettre au propriétaire C Projet de déclaration de con ?dentialité C RÉPONSES AUX QUESTIONS C RÉSOLUTIONS SIGC C PORTÉE ET MISE EN ?UVRE C Exigences uni ?ées UR C Règles communes C Interprétations uni ?ées UI C Exigences procédurales EP C ÉLABORATION ET MISE EN ?UVRE DES RÉSOLUTIONS C Général C Exigences uni ?ées UR - spéci ?cités C Interprétations uni ?ées UI - spéci ?cités C Exigences procédurales EP - spéci

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  • Publié le Apv 01, 2022
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  • Langue French
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