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Guide de l x27 assainissement non collectif 1

CCe document a été réalisé par le groupe de travail constitué ??des services assainissement de la Charente ? La rédaction a été assurée par Communauté de Communes du Rouillacais Communauté de Communes de la Vallée de l ? Echelle Communauté de Communes du Pays Manslois Communauté d ? Agglomération du Grand Angoulême Communauté de Communes Braconne et Charente Communauté de Communes du Confolentais Communauté de Communes de Bandiat Tardoire Communauté de Communes Haute Charente Communauté de Communes de Ru ?ec SMER de Segonzac Communauté de Communes de la Boixe Communauté de Communes du Pays d ? Aigre SIAEPA de la Région de Salles-d ? Angles Communauté de Communes des B Communauté de Communes du Pays de Chalais SIAEPA de la Région de Ch? teauneuf sur Charente Conseil Géneral de la Charente Conseil Général de la Charente - boulevard Emile Roux Angoulême Cedex - Csommaire Rôle de l ? assainissement et réglementation P Schéma de principe d'un dispositif d'assainissement non collectif P Implantation de l ? installation P Comment choisir son dispositif de traitement P Prétraitement la fosse toutes eaux P Traitement tranchées d ? in ?ltration à faible profondeur P Filtre à sable vertical non drainé P Filtre à sable vertical drainé P Le tertre d ? in ?ltration P Filtre à sable horizontal drainé P Entretien de la ?lière d ? assainissement P Problèmes et causes possibles P Glossaire P CRÔLE DE L'ASSAINISSEMENT ET RÉGLEMENTATION Vous avez un projet de construction ou de réhabilitation d ? une habitation et vous ne savez que faire de vos eaux usées domestiques Sachez qu ? elles doivent obligatoirement être traitées avant d ? être rejetées dans le milieu naturel pour préserver notre environnement VOS OBLIGATIONS EN MATIÈRE D ? ASSAINISSEMENT S ? il n ? existe pas de réseau collectif d ? eaux usées près de chez vous vous devez disposer d ? un dispositif d ? assainissement non collectif qui traitera directement vos eaux usées sur votre parcelle Vous serez alors responsable du bon fonctionnement de votre dispositif Pour que votre dispositif d ? assainissement soit e ?cace il doit être bien conçu Pour cela vous devez choisir une ?lière de traitement de vos eaux adaptées aux spéci ?cités de votre terrain et de votre projet Ce guide à usage du particulier vous aidera dans votre choix et vous permettra de remplir le dossier de demande d ? installation d ? assainissement non collectif Assainissement non collectif - page CLES OBLIGATIONS DES COMMUNES Pour que votre dispositif d ? assainissement non collectif soit e ?cace il doit également être correctement réalisé norme AFNOR XP P DTU et bien entretenu A cet e ?et la loi sur l ? eau de et l ? arrêté du mai obligent les communes à contrôler les systèmes d ? assainissement non collectif au moment de leur mise en ?uvre et par la suite leur bon fonctionnement Les communes et groupements de communes Communauté de Communes Syndicats ? ont choisi de créer des services de conseil