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Fiche conseil piscine FICHE CONSEIL Je construis une piscine A quelle formalité mon projet est- il soumis Dossier à fournir en exemplaires COMPOSITION du DOSSIER ? Cas général LES PLANS de MASSE en COUPE de FACADES côtés et à l'échelle Un plan de situatio

FICHE CONSEIL Je construis une piscine A quelle formalité mon projet est- il soumis Dossier à fournir en exemplaires COMPOSITION du DOSSIER ? Cas général LES PLANS de MASSE en COUPE de FACADES côtés et à l'échelle Un plan de situation Espace vert à représenter - Si terrassement autour piscine à dessiner m ? - Toutes les espaces non perméables à dessiner ou mentionner m ? si Puits existant à dessiner Un plan masse AVANT PROJET m ? Margelle Si champs d'épandage existant à dessiner surface m ? Un plan masse APRES PROJET Surface d'emprise au sol de toutes les constructions existantes m ? Système évacuation eaux vidanges à mentionner toutes les distances entre le projet et les constructions et les limites separatives devront appara? tre Limite de propriété Limite de propriété Un plan coupe CUne représentation de l'aspect extérieur ? Cas particulier mon projet est visible depuis l'espace public ou mon projet est situé dans le périmètre des Monuments Historiques Environnement proche Projet piscine Un document graphique Photomontage piscine inséree maison Environnement lointain A fournir uniquement si la représentation de l'aspect extérieur n'est pas su ?sante Des photos ? Cas particulier mon projet est situé dans le périmètre des Monuments Historiques Une notice architecturale ? ATTENTION La présente liste si elle est susceptible de faciliter les démarches n'est pas exhaustive Des pièces supplémentaires peuvent être exigées en fonction de la nature et de la situation du projet si elles apparaissent nécessaires à l'instruction Si vous construisez un local annexe reférez-vous à la ?che conseil construction ? ? C