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Etude d impact2 DEMANDE D ? AUTORISATION D ? EXPLOITATION DE CARRIERE Rubrique - de la nomenclature des installations classées pour la protection de l ? environnement Carrière des Pérelles Commune de Douvres-la-Délivrande Département du Calvados- PIECE ET

DEMANDE D ? AUTORISATION D ? EXPLOITATION DE CARRIERE Rubrique - de la nomenclature des installations classées pour la protection de l ? environnement Carrière des Pérelles Commune de Douvres-la-Délivrande Département du Calvados- PIECE ETUDE D ? IMPACT Dossier E - Décembre CLETELLIER SAS Dossier Installation Classée - Commune de Douvres-la-Délivrande Etude d'impact - Présentation PRESENTATION Conformément au titre I du livre V du Code de l'Environnement relatif aux installations classées pour la protection de l ? environnement ce document constitue l'étude d'impact Cette étude a pour objet d'étudier de manière systématique et formalisée les conséquences de l'exploitation sur le paysage la faune la ore les milieux naturels le sol les eaux ainsi que sur les populations concernées Elle expose également les conditions d'exploitation et de remise en état du site ainsi que les mesures qu'il convient d'adopter a ?n de prévenir supprimer réduire et ou compenser les e ?ets dé ?nis préalablement BUT ET NÉCESSITÉ DE L'ÉTUDE Ce document par l'approche et l'analyse des di ?érents points traités constitue un document de ré exion et de travail pour les élus qui sont des partenaires dans la décision et pour qui le dossier permet de faire la part des intérêts personnels et généraux l'administration qui possède ainsi tous les éléments pour prendre une décision en fonction de l'intérêt économique ainsi que des éléments contenus notamment dans l'étude d'impact le public qui est informé et consulté o ?ciellement sur le projet l'exploitant qui s'oblige à concevoir le projet avec toutes ses implications vis-à-vis de l'entreprise du marché de la concurrence de l'économie et de l'environnement humain et physique ENCEM CLETELLIER SAS Dossier Installation Classée - Commune de Douvres-la-Délivrande Etude d'impact - Présentation SOMMAIRE DE L'ETUDE D'IMPACT Résumé non-technique Hors-texte pièce du dossier Page Chapitre Description du projet Chapitre Analyse de l ? état initial de la zone et des milieux susceptibles d ? être a ?ectés par le projet Chapitre Analyse des e ?ets négatifs et positifs directs et indirects temporaires et permanents à court moyen et long terme du projet sur l'environnement Analyse des e ?ets cumulés avec d ? autres projets connus Chapitre Esquisse des principales solutions de substitution et raisons pour lesquelles le projet a été retenu eu égard aux e ?ets sur l ? environnement ou la santé humaine Chapitre Eléments d ? appréciation de la compatibilité du projet avec l ? a ?ectation des sols document d ? urbanisme et si nécessaire articulation avec les plans schémas et programmes opposables aux tiers dont le schéma de cohérence écologique s ? il existe Chapitre Mesures prévues pour éviter les e ?ets négatifs notables du projet sur l ? environnement ou la santé humaine et réduire les e ?ets n'ayant pu être évités compenser lorsque cela est possible les e ?ets négatifs notables du projet sur l ? environnement ou la santé humaine qui n ? ont pu être ni évités ni su ?samment réduits Chapitre Conditions de remise en état du site Chapitre Présentation des méthodes utilisées