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Coordinateur sps 2 Le coordonnateur sécurité et protection de la santé SPS La loi n - du décembre et les décrets d'application n - du décembre et n - du janvier dé ?nissent l'organisation de la sécurité sur les chantiers de b? timent et de génie civil Ils

Le coordonnateur sécurité et protection de la santé SPS La loi n - du décembre et les décrets d'application n - du décembre et n - du janvier dé ?nissent l'organisation de la sécurité sur les chantiers de b? timent et de génie civil Ils stipulent en particulier l'intégration de la sécurité dès la phase de conception y compris pour les interventions ultérieures sur l'ouvrage Dans quel cas un coordonnateur SPS doit-il être nommé Une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier de b? timent ou de génie civil o? sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises entreprises sous-traitantes incluses a ?n de prévenir les risques résultant de leurs interventions simultanées ou successives et de prévoir lorsqu'elle s'impose l'utilisation des moyens communs tels que les infrastructures les moyens logistiques et les protections collectives L - C'est-à-dire qu'un coordonnateur doit être désigné par le ma? tre d'ouvrage pour toute opération de b? timent ou de génie civil impliquant plus d'une entreprise ou d'un travailleur indépendant sauf dans le cas d'opérations entreprises par un particulier pour un usage personnel o? c'est le ma? tre d' ?uvre ou à défaut un entrepreneur qui assure la coordination Le coordonnateur doit être désigné dès le début de la phase d'élaboration de l'avant-projet sommaire pour la conception et avant le lancement de la consultation pour le chantier Dans le cas des opérations de maintenance de b? timent quand doit-on faire appel au coordonnateur Il existe deux textes qui régissent la coordination en matière de sécurité et de santé le décret n du février code du travail R - et suivants et le n - du décembre code du travail L - à L - R - et suivants Lorsque les risques d'interférences entre les travaux de b? timent et l'exploitation sont prépondérants il doit être établi un plan de prévention conformément au décret n - du février Cela représente la majeure partie des opérations de maintenance immobilière réalisées par des entreprises extérieures Au contraire si les principaux risques s'avèrent être les risques de co-activités BTP un coordonnateur devra être nommé conformément au décret n - du décembre Plus simplement un coordonnateur SPS sera nommé pour tout chantier de b? timent clos et indépendant situé à l'intérieur du périmètre de l'établissement Dans tous les cas si les travaux de b? timent ou génie civil dépassent le seuil de hommes jour et sont donc soumis à une déclaration préalable le décret n - du décembre est appliqué et un coordonnateur SPS doit être nommé R - La mission du coordonnateur SPS Sous la responsabilité du ma? tre d'ouvrage le coordonnateur a pour mission - de veiller à ce que les principes généraux de prévention soient e ?ectivement mis en ?uvre - d'élaborer et de tenir à jour le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé PGC ou PGCSPS - de constituer le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage