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Etudes geotechniques CONTRAT À EXÉCUTION SUR DEMANDE DE SERVICES PROFESSIONNELS ÉTUDES GÉOTECHNIQUES CDOSSIER NO XXXX-XX-XXXX TABLE DES MATIÈRES Dossier no XXXX-XX-XXXX Direction XXX NUMÉRO DE DOSSIER OBJET DU CONTRAT LOCALISATION DESCRIPTION DU MANDAT Pr

CONTRAT À EXÉCUTION SUR DEMANDE DE SERVICES PROFESSIONNELS ÉTUDES GÉOTECHNIQUES CDOSSIER NO XXXX-XX-XXXX TABLE DES MATIÈRES Dossier no XXXX-XX-XXXX Direction XXX NUMÉRO DE DOSSIER OBJET DU CONTRAT LOCALISATION DESCRIPTION DU MANDAT Programme de sondages et essais Surveillance des sondages géotechniques Essais de laboratoire Conservation des échantillons Études géotechniques Évaluation du potentiel de liquéfaction BIENS LIVRABLES Plan De Travail Programme De Sondages Et D ? essais Surveillance De Sondages Géotechniques Rapports De Sondages Et D ? essais Rapport Journalier Études Géotechniques Généralités Rapport Final Plans De Reconnaissance Des Sols Réunions Services D ? accompagnement Durant Les Travaux De Conception RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES RESSOURCES HUMAINES Chargé de projet Équipe ENREGISTREMENT ISO RESSOURCES MATÉRIELLES Matériel fourni par le prestataire de services Matériel et documents fournis par le Ministère MODE DE RÉMUNÉRATION Mode de paiement Modalités de paiement RÉFÉRENCES BUDGÉTAIRES DURÉE DU CONTRAT Annexe Annexe Annexe Annexe ANNEXES Spéci ?cations pour les forages et sondages d ? une étude géotechnique pour le remplacement ou la construction d ? ouvrages d ? art Spéci ?cations pour les calculs et rapports d ? étude géotechnique pour le remplacement ou la construction d ? ouvrages d ? art Rapport journalier Complément au Guide pour le paiement des services professionnels en ingénierie des sols et des matériaux Ministère des Transports Page de CDOSSIER NO XXXX-XX-XXXX NUMÉRO DE DOSSIER Le présent contrat est inscrit au Système ministériel de suivi des informations contractuelles système SIC sous le numéro de dossier suivant XXXX ?? XX ?? XXXX OBJET DU CONTRAT Le contrat consiste en la réalisation sur demande d ? études géotechniques pour la préparation de projets relatifs aux infrastructures routières en conformité avec les exigences du Cahier des charges et devis généraux de services professionnels CCDG édition xx Le contrat vise la réalisation de plusieurs mandats Les diverses étapes doivent être réalisées en conformité avec les méthodes les normes les procédures et les directives du Ministère LOCALISATION Les services du prestataire de services sont retenus pour la région administrative XXX desservie par la direction de XXX DESCRIPTION DU MANDAT En plus des exigences prévues dans la section Étude géotechnique ? du CCDG le prestataire de services doit réaliser La réalisation d ? une étude géotechnique complète y inclus la surveillance des sondages la réalisation des essais de laboratoire et l ? élaboration d ? un rapport La réalisation d ? une étude géotechnique à partir de données de forage et de laboratoire fournies par le Ministère De plus le Ministère peut compléter si nécessaire pour chaque mandat con ?é dans le cadre du contrat à exécution sur demande les exigences du présent devis par des exigences supplémentaires sur les biens livrables les ressources humaines le matériel et par toute autre clause jugée pertinente Pour chacun des mandats le Ministère précise la localisation la nature de l ? étude et le délai Le prestataire de services doit fournir au Ministère la con ?rmation de l ? acceptation du mandat dans un délai de jours suivant la date de la réception de la