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A1121 Charte graphique DAO édition version sites Internet www ville-ge ch dao www vd ch directives-constructions www yverdon-les- bains dao www lausanne ch charte graphique www renens ch dev administration ctc charte htm annexes La Charte graphique DAO es

Charte graphique DAO édition version sites Internet www ville-ge ch dao www vd ch directives-constructions www yverdon-les- bains dao www lausanne ch charte graphique www renens ch dev administration ctc charte htm annexes La Charte graphique DAO est complétée par des annexes spéci ?ques Pour l ? obtention de ces documents se référer au mandant C ? Ville de Genève Etat de Vaud L ? utilisation et la di ?usion de la Charte graphique DAO sont libres de droits seule est requise l ? acceptation des présentes conditions Avertissement La Ville de Genève et l ? Etat de Vaud excluent toute responsabilité en cas d ? erreur ou d ? omission pouvant appara? tre dans ce document et n ? assument aucune responsabilité quant au dommage pouvant résulter de l ? utilisation de ce document par des tiers Conditions d ? utilisation et de di ?usion de la charte graphique DAO La charte graphique DAO la Charte est un document conçu et rédigé par La Ville de Genève Direction de l ? organisation urbaine et des constructions et l ? Etat de Vaud Service Immeubles Patrimoine et Logistique co-auteurs La Charte a pour objectif de normaliser l ? élaboration et l ? échange de données DAO La Charte et ses mises à jour sont gérées exclusivement par la Ville de Genève et l ? Etat de Vaud La di ?usion de versions modi ?ées de la Charte est interdite Toute di ?usion de la Charte doit faire référence aux auteurs la Ville de Genève et l ? Etat de Vaud La Charte ne peut être di ?usée que sous forme imprimée ou au format électronique PDF La di ?usion de la Charte doit être accompagnée des annexes spéci ?ques citées par exemple les cartouches les règles de numérotation des plans la liste des couches etc ? Ceci implique la prise en charge et la responsabilité de l ? élaboration de la di ?usion et de la mise à jour de ces annexes Les annexes disponibles publiquement sur les sites Internet mentionnés en ère page de la Charte peuvent être utilisées et adaptées au besoin pour l ? élaboration d ? annexes spéci ?ques L ? utilisation de la Charte doit obligatoirement être accompagnée d ? un suivi et d ? une assistance aux utilisateurs ainsi que par les mesures nécessaires pour assurer un contrôle des données DAO Chaque version de la Charte est identi ?ée par un numéro Il appartient à chacun de s ? informer sur les sites Internet o ?ciels de la Ville de Genève et de l ? Etat de Vaud des dernières versions de la Charte Tous les noms de produits ou autres marques cités dans ce livre sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs CTABLE DES MATIÈRES Introduction Objectifs de la Charte graphique DAO Utilisation de la Charte graphique DAO Domaine d'application Autres bases applicables pour l ? élaboration des plans Site Internet Mise à jour de la charte graphique DAO Nomenclature des couches