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exccap pi ccag travaux exccap travaux nf p03 001

- CCAP relatif à une prestation de ma? trise d ? ?uvre de b? timent commission centrale des marchés GENERALITES Article Objet du marché - Dispositions générales Objet du marché Titulaire du marché Sous-traitance Catégorie d'ouvrages et nature des travaux Contenu des éléments de mission Conduite d'opération Contrôle technique Travaux intéressant la Défense Contrôle des prix de revient Mode de dévolution des travaux Ordonnancement pilotage coordination Article Pièces constitutives du marché Pièces particulières Pièces générales Article TVA PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES Article Forfait de rémunération Modalités de ?xation du forfait de rémunération Dispositions diverses Article Prix Forme du prix Mois d'établissement du prix du marché Choix de l'index de référence Prix ferme Modalités de révision des prix Pour les éléments d'étude APS APD PRO et ACT Pour l'élément Visa Pour l'élément DET Pour l'élément AOR Coe ?cients de révision Article Règlement des comptes du titulaire Avance forfaitaire Avance aux sous-traitants Acomptes Esquisse Pour l'établissement des documents d'études suivants APS APD PRO Pour l'exécution du Visa Pour l'exécution de prestations ACT Pour l'exécution des prestations de contrôle d'exécution DET et AOR Rémunération des éléments Montant de l'acompte Solde Décompte ?nal Décompte général - État du solde Délais de mandatement DELAIS - PENALITES DE RETARD Article Délais - Pénalités phase études ? Établissement des documents d'étude Délais Pénalités pour retard Réception des documents d'études Présentation des documents Nombre d'exemplaires Délais BTSEEC Page du à LTGCAntibes C - Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article CHAPITRE Article Article Article Article Phase travaux ? Véri ?cation des projets de décomptes mensuels des entrepreneurs Délai de véri ?cation Pénalités pour retard Véri ?cation du projet de décompte ?nal de l'entrepreneur Délai de véri ?cation Pénalités pour retard Instruction des mémoires de réclamation Délai d'instruction Pénalités pour retard EXECUTION de la MISSION de MOE jusqu ? à la PASSATION des MARCHES de TVX Coût prévisionnel des travaux Conditions économiques d'établissement Tolérance sur le coût prévisionnel des travaux Seuil de tolérance Coût de référence des travaux EXECUTION de la MISSION de MOE après PASSATION des MARCHES de TVX Coût de réalisation des travaux Conditions économiques d'établissement Tolérance sur le coût de réalisation des travaux Seuil de tolérance sur le coût de réalisation des travaux Comparaison entre réalité et tolérance Pénalités pour dépassement du seuil de tolérance Mesures conservatoires Ordres de service Protection de la main d'oeuvre et conditions de travail Suivi de l'exécution des travaux Utilisation des résultats Arrêt de l'exécution de la prestation Achèvement de la mission RESILIATION DU MARCHE - CLAUSES DIVERSES Résiliation du marché Résiliation du fait du ma? tre de l'ouvrage Résiliation du marché aux torts du ma? tre d'oeuvre ou cas particuliers Clauses diverses Conduite des prestations dans un groupement Saisie-arrêt Assurances Dérogations au CCAG-PI CCAG applicables aux marchés publics de travaux GÉNÉRALITÉS Champ d'application Dé ?nitions et obligations générales des parties contractantes Ma? tre de l'ouvrage - Personne responsable du marché - Ma? tre d'oeuvre