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Traitement des surfaces R E CO M M A N DAT I O N R Recommandation adoptée par le Comité technique national des industries de la métallurgie le novembre CNAMTS Caisse nationale de l ? assurance maladie des travailleurs salariés Direction des risques profes

R E CO M M A N DAT I O N R Recommandation adoptée par le Comité technique national des industries de la métallurgie le novembre CNAMTS Caisse nationale de l ? assurance maladie des travailleurs salariés Direction des risques professionnels Les activités de traitement de surface Prévention du risque chimique C CHAMP D ? APPLICATION En complément des textes réglementaires en vigueur il est recommandé aux chefs d ? établissement des industries relevant du Comité technique national de la métallurgie CTN A dont tout ou partie du personnel relève du régime général de la sécurité sociale et procède même à titre occasionnel et secondaire à des activités de traitement de surface de mettre en ?uvre les mesures énoncées dans ce document OBJET DE LA RECOMMANDATION Cette recommandation informe de manière synthétique sur les dangers et les risques présentés par les principaux bains de traitement de surface et indique les mesures minimales de prévention à mettre en ?uvre moins principe de substitution à privilégier les mesures de protection collective sur les mesures de protection individuelle à assurer la formation et l ? information des travailleurs Dans les activités de traitement de surface les produits chimiques utilisés sont très variés La plupart sont dangereux et susceptibles de provoquer des accidents ou des maladies professionnelles lors de leur utilisation ou à la suite d ? une réaction intempestive ou en raison de leur caractère in ammable Il convient d ? évaluer les risques liés à l ? utilisation et à la mise en ?uvre de ces produits On pourra se référer au dossier web INRS Agir sur le risque chimique cancérogène en entreprise dans lequel ?gurent des ?ches d ? aide au repérage FAR et des ?ches d ? aide à la substitution FAS Pour les activités susceptibles de présenter un risque d ? exposition à un produit classé CMR il est rappelé que les textes réglementaires en vigueur incluent notamment le suivi et la traçabilité de l ? exposition professionnelle à ces produits ?che individuelle d ? exposition conservation du dossier médical attestation d ? exposition ? PRINCIPES DE PRÉVENTION L ? ensemble des mesures de prévention du risque chimique s ? appuie sur les principes généraux de prévention dé ?nis à l ? article L - du code du travail qui consistent notamment à éviter les risques si possible en les supprimant à les évaluer à les combattre à la source à remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l ? est pas ou qui l ? est MESURES DE PRÉVENTION Le tableau ci-dessous reprend les principaux produits chimiques rencontrés D ? autres produits peuvent être employés et il convient de rechercher des informations sur leurs dangers en particulier en se reportant à l ? étiquette de l ? emballage et à la ?che de données de sécurité FDS qui doit être rédigée en français PROCESS PHASE PRÉPARATOIRE Dégraissage chimique NATURE DES COMPOSANTS SOURCES DES PRINCIPAUX DANGERS PRINCIPAUX DANGERS OU RISQUES MESURES DE PRÉVENTION PRÉCONISÉES Soude potasse composés