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Traitement des non confromites1

PROCEDURE OPERATIVE Traitement des non conformités ? Date Page de INDICE OBJET DOMAINE D ? APPLICATION RESPONSABILITES DOCUMENTS DE REFERENCE ABREVIATIONS DESCRIPTION GENERALITÉS TRAITEMENT DES NON CONFORMITÉS NC À LA RECEPTION NC DANS LE PROCESS NC SUR PRODUIT FINAL OU EN COURS DE PRODUCTION NC DU SYSTEME QUALITÉ TRAITEMENT PRODUIT NON CONFORME Traitement des réclamations client GESTION DE LA DOCUMENTATION CPROCEDURE OPERATIVE Traitement des non conformités ? Date Date de Version d ? Edition di ?usion Motif de modi ?cation Nombre de pages Di ?usion Date Page de Visas REDACTION R Q VERIFICATION R Q APPROBATION Gérant CPROCEDURE OPERATIVE Traitement des non conformités ? Date Page de ? OBJET Cette procédure dé ?nit et décrit les responsabilités et les methodes de traitement des non confromités des produits des process ou inhérentes au SMQ DOMAINE D ? APPLICATION La procédure est appliquée en cas de détection de non-respect de ce qui est prescrit dans Normes de référence Documentation du SMQ Process Fournisseur RESPONSABILITES Le responsable Management Qualité veille à l ? application de cette procédure au sein de la société DOCUMENTS DE REFERENCE ISO Systemes de management de la qualité ?? Exigences ABREVIATIONS RF Responsable fonction RL Responsable Logistique RQ Responsable qualité SMQ Systeme de management de la qualité NC Non Conformité RAC Rapport action corrective PNC Produit Non Conforme MP Matiere première RNC Rapport de non confromité DESCRIPTION Generalités Les NC représentent des écarts par rapport aux normes prédé ?nies de l'entreprise du client des normes et ou des dispositions législatives Leur gestion relève de la responsabilité du RQ mais prévoit l'implication selon le cas de l'ensemble des RF selon le cas On distingue alors une non-conformité lors de l ? acceptation en cours process sur le produit ?ni ou du système CPROCEDURE OPERATIVE Traitement des non conformités ? Traitement des Non Conformités Origine NC En acceptaion En cours Produit ?nal service ?? Systéme de qualité Le responsable qui détecte la NC ouvre un ??rapport de non- conformité ? le compile en le décrivant de maniére exhaustive joint tout document de référence appose la date et la signature et l ? envoie à RQ RQ examine la NC le numero et l ? enregistrement dans le Registre des rapports de non- conformité ? Rapport de non conformité ?? premiere partie Date Page de Le RQ se reunir avec le responsable qui à detécté La NC pour une premiére analyse des causes De l ? analyse des causes ou postérieurement au traitement il ressort la necessité d ? ouvrir un rapport d ? action corrective RQ en collaboration avec le responsable désigné identi ?ent la transmission de la NC les temps de mise en oeuvre et la responsable en charge qui appose un visa pour prendre en charge le traitement une fois le traitement e ?ectué le responsable désigné le communique à RQ en fournissant les piéces jointes correspondantes Dans tous les cas à la ?n de la période attebdue RQ est mené à véri ?er la mise en oeuvre No