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Fr g4 conception nouvelle approche 2017 11 28

C EXPERT SAS Conception Nouvelle Approche - Faire coexister les conceptions techniques avec les obligations de sécurité sur les convoyeurs ça marche Les principes de la nouvelle approche Ou comment appliquer au mieux les normes de sécurités Comme beaucoup d ? inventions le convoyeur à bande a suivi une évolution au gré des évènements qui ont interpellé les utilisateurs les constructeurs Dès les États européens se sont préoccupés de la sécurité des outils de production au travers des Directives Machines version en cours CE Aujourd ? hui la grande question est de comprendre pourquoi malgré tous les e ?orts en termes de sécurité il y a encore trop d ? accidents sur les convoyeurs avec surtout des causes similaires à celles des époques anciennes Pour répondre à la question ce texte s ? articule autour de comprendre les normes proposer des solutions montrer les avantages induits ? au moyen d ? exemples COMPRENDRE Les convoyeurs et la sécurité sont deux domaines techniques qui interagissent avec une complexité accentuée par plusieurs niveaux hiérarchiques hiérarchie des Lois Là est la di ?culté Hiérarchies des lois Les textes qui organisent la sécurité des machines en Europe sont les Directives Machines les normes de sécurité EN de catégorie A fondamentale générale B aspects spéci ?ques et moyens et C catégorie de machine Les Lois de chaque pays complètent la documentation législative et réglementaire le Code du Travail en France elles doivent transposer les normes européennes La particularité tient au fait que ce sont les Lois locales qui s ? appliquent en cas d ? accident L ? application des normes EN ISO a valeur de présomption de conformité encore faut-il les avoir appliquées avec discernement D ? une manière générale on peut dire que les Lois du Code donnent le but à atteindre et les normes disent comment faire La norme EN de catégorie C est la référence ? en matière de sécurité des convoyeurs mais l ? erreur commune est de ne pas tenir compte des normes A Cette norme C ? s ? applique uniquement sur les risques n ? ayant pu être supprimés préalablement par l ? application des normes supérieures de catégorie A ex EN ISO L ? autre écueil majeur vient de la Directive Machine CE Annexe I b er alinéa qui dit éliminer ou réduire les risques ? ? C ? est cette conjonction de coordination ou ? qui pose problème à tel point que la version commentée de la directive document o ?ciel s ? oblige à préciser qu ? il y CC EXPERT SAS Conception Nouvelle Approche - Figure Application de la Nouvelle Approche ? à la conception du convoyeur Cette conception ne tient pas compte du er principe de la Directive elle est non-conforme Cette conception applique le er principe de la Directive sur ce point elle est conforme a toujours cette hiérarchie des solutions en stipulant que éliminer le risque ? prévaut sur tout autre disposition Fig ? parce qu ? elles sont plus