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Statuts reglements asecmimosas

ASSOCIATION SPORTIVE DES EMPLOYES DE COMMERCE ASEC MIMOSAS Association Sportive régie par la Loi N - du Septembre et la Loi N - du Décembre Siège social Complexe Sportif Sol Béni Commune de Cocody Village de M ? pouto Abidjan - Côte d ? Ivoire Récépissé de dépôt de dossier d ? association N INT AT AG du novembre Publié au Journal O ?ciel de la République de Côte d ? Ivoire en date du janvier STATUTS REGLEMENT INTERIEUR DE L ? ASEC MIMOSAS ème édition par ASEC Mimosas Communication Septembre CPrésidents d ? honneur Tronnou Dossevi Alfred SEHO Décédé le août Période Présidence ASEC - Louis BOAH Décédé le juillet Période Présidence ASEC - Lanzeni Namogo Poto COULIBALY Décédé le juin Période Présidence ASEC - SEM Georges OUEGNIN Me François Adon OUEGNIN Décédé le octobre Période Présidence ASEC - Me Emile Eugène DERVAIN Décédé le décembre Période Présidence ASEC - M'BAHIA BLE KOUADIO Période Présidence ASEC - Décédé le novembre Ibrahim BAROUD Décédé le juillet Mathieu EKRA Décédé le Février Jean-Jacques BECHIO Koko Antoinette KONAN Décédée le avril CPréambule Créée en - l ? Amicale Sportive des Employés de Commerce est devenue en l ? Association Sportive des Employés de Commerce d ite ASEC MIMOSAS ? Organisation régie par la loi N - du septembre CStatuts Faits les avril et juillet modi ?és par les Assemblées Générales Extraordinaires des février mars mars et par les Assemblées Générale Mixte des août et août CTITRE UN CONSTITUTION ?? DENOMINATION ?? SIGNES DISTINCTIFS ?? SIEGE ARTICLE ?? CONSTITUTION Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement une association sportive civile régie par la loi n - du septembre et la loi n - du décembre ARTICLE ?? DENOMINATION L ? association a pour dénomination Association Sportive des Employés de Commerce ? Elle est aussi désignée par le sigle ASEC MIMOSAS ? appellation déposée auprès de l ? Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle OAPI le avril sous le numéro enregistrée au bulletin o ?ciel de ladite organisation sous le numéro protégée par décision de l ? OAPI en date du décembre Les éléments déposés à l ? OAPI sont annexés aux présents statuts ARTICLE ?? SIGNES DISTINCTIFS L ? appellation ASEC MIMOSAS complétée du graphisme de la eur mimosa telle que reprise en annexe aux présents statuts constitue le premier signe distinctif de l ? association La devise de l ? association est Amitié ?? Discipline ?? Travail L ? association a pour couleurs le jaune mimosa le noir et le blanc ARTICLE ?? SIEGE L ? association a son siège au complexe sportif Sol Béni dans le village de M ? Pouto dans la commune de Cocody à Abidjan en Côte d ? Ivoire Il pourra être transféré en tout autre lieu de la ville d ? Abidjan par décision du Conseil d ? administration et en Ctout autre lieu du territoire national par décision de l ? Assemblée Générale Extraordinaire ARTICLE ?? DUREE