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Histoire de l x27 impot andre neurrisse

QUE SAIS -JE Histoire de l'impôt ANDRÉ NEURRISSE put' CDU M ME AUTEUR Précis de droit budgétaire Librairie générale de Droit et Jurispru- dence La comptabilité économique française Comptabilité nationale Li- brairiegénérale de Droit et Jurisprudence ouvrage couronné par l'Académie des Sciences Morales et Politiques Les jeux de casino Presses Universitaires de France Que sais-je no ' édition traduction en langue espagnole Histoire du franc Presses Universitaires de France Que sais-je no ' édition traduction en langue japonaise Les règlements internaUonaux Presses Universitaires de France Que sais-je n El ' - Wpôt légal - e édition ' trimestre ? Pre lses Universitaires de France 'rous droits de traduction de reproduction et d'adaptation réservé pour tous pays CINTRODUCTION De nos jours la notion d'impôt se révèle dans le transfert sans contrepartie d'avoirs sous forme monétaire au béné ?ce de la puissance publique Dans le passé la monnaie avait moins de place et la puissance publique était de tout autre nature cependant sans en revêtir les mêmes formes l'impôt était de même essence à savoir la traduction comptable de la mise en commun de richesses et de forces en vue d'une action collective dans le cadre d'une institution publique Ainsi en est-il par exemple de la construction et de l'armement de bateaux par des peuplades iliennes en vue de la conquête de territoires ou simplement de la protection de l'? le Dans une optique opposée on pourrait considérer que les exigences du vainqueur pouvaient entra? ner pour le peuple vaincu une répartition des charges de telle sorte que le tribut est essentiellement lié à l'impôt - au point d'en être synonyme On peut considérer aussi que la part des récoltes donnée par l'exploitant au propriétaire ou au protecteur contrepartie du droit ou de la possibilité d'exploiter est devenue impôt lorsque le propriétaire ou le protecteur a assumé une autorité publique ou religieuse Une autre source pourrait résider dans l'institutionnalisation d'actes illégitimes en péages tonlieux Cet droits de douane dont l'essence profonde tient peut-être plus du vol de grand chemin que de l'autorisation d'utiliser un ouvrage pont route ou de l'assurance de bonne ?n acquise par une fraction des marchandises transportées L'impôt est un phénomène à multiples facettes dont il est impossible de saisir l'instant - et partant le lieu - de sa naissance Même dans l'hypothèse o? l'on ne considère l'impôt que sous sa forme monétaire il est di ?cile de cerner l'instant o? est apparue la monnaie - d'autant qu'il n'est pas impossible qu'en Egypte la monnaie scripturale ait précédé les espèces Au reste l'impôt ne se manifeste pas que sous la forme monétaire L'impôt peut être en nature qu'il s'agisse soit d'une prestation ou d'une corvée soit d'une fourniture de marchandises blé à l'origine cuivre en A la vérité il est d'évidence que l'impôt est né avec l'érection de la vie collective en formation étatique avec du reste toute l'imprécision qu'une telle évolution peut comporter Aussi bien convient-il de remonter très avant dans le cours de l'Histoire pour avoir une