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ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION TANGER-TETOUAN PREFECTURE DE TANGER ASSILAH CHEF DE GOUVERNEMENT AGENCE POUR LA PROMOION ET DEVELOPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N DCT METRES PROJETS TGR - TRAVAUX DES METRES DES PROJETS DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE TANGER PDU TANGER CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CAPPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N DCT METRES PROJETS TGR - Marché passé par appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix en application de l ? alinéa paragraphe article et l ? alinéa paragraphe article du règlement du avril relatif aux conditions et les formes de passation des marchés de l ? Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume Entre les soussignés Monsieur le Directeur de l ? agence pour la promotion et développement des préfectures et provinces du Nord du Royaume désignée ci-après par Maitre d ? ouvrage Monsieur le Wali de la Région Tanger Tétouan Gouverneur de la Préfecture Tanger Asilah représenté par le chef de la division technique assurant le rôle du Ma? tre d ? Ouvrage délégué ? D ? UNE PART ET Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de la Société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?liée à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrite au registre du commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous le n ? ? ? ? ? ? Titulaire de compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? D ? AUTRE PART Il a été arrêté et convenu ce qui suit CARTICLE - OBJET DU MARCHE Le présent Marché a pour objet de ?xer les modalités d ? exécution et de rémunération des travaux des métrés du PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE TANGER ?? PDU TANGER

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• Détails
• Publié le Aoû 31, 2021
• Catégorie Administration
• Langue French
• Taille du fichier 97kB