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Cours douane Séminaire PROCEDURES DOUANIERES Animé par Abdelali BOUTAYBA CI L'administration des douanes de casa- port I A l'extérieur du port I A l'intérieur du port I Autres magasins et aires de dédouanement I La mission de chaque arrondissement I Marsa

Séminaire PROCEDURES DOUANIERES Animé par Abdelali BOUTAYBA CI L'administration des douanes de casa- port I A l'extérieur du port I A l'intérieur du port I Autres magasins et aires de dédouanement I La mission de chaque arrondissement I Marsa Maroc I Autres intervenants indirects au dédouanement du matériel II LES REGIMES ECONOMIQUES EN DOUANES II Les régimes suspensifs II Dispositions communes aux régimes suspensifs L ?acquit à caution a L ?entrepôt de douane ou de stockage b L ?entrepôt industriel franc c L ?admission temporaire d L ?importation temporaire e Le tra ?c de perfectionnement à l ?exportation f L ?exportation temporaire g Le transit II Le drawback III PROCEDURES D ? IMPORTATION I - FORMALITES PRÉLIMINAIRES II- MODALITES D'IMPORTATION - Marchandises libres à l'importation - Marchandises soumises à Licence d'importation - Marchandises soumises à Déclaration Préalable d'Importation ?? - Marchandises soumises à la Demande de Franchise Douanière - Recti ?cations et Tolérances - Contrôle de la qualité à l ? importation - Contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire a- Contrôle sanitaire vétérinaire b- Contrôle phytosanitaire - Procédures d ? importation de produits pharmaceutiques - Déclaration Unique des Marchandises IV PROCEDURES D ? EXPORTATION I- FORMALITES PRELIMINAIRES II- MODALITES D'EXPORTATION V LA DECLARATION DOUANIERE V Les di ?érentes déclarations en douane V La déclaration provisoire V La déclaration provisionnelle V La déclaration verbale V La déclaration occasionnelle DO V La déclaration combinée V Formule de déclaration en détail - caractères matériels V Circuit de la déclaration en détail des marchandises dans les bureaux informatisés V Constitution du dossier transit V Saisie de la DUM V Procédure d ? utilisation de la déclaration CI L'administration des douanes de casa-port I A l'extérieur du port La circonscription de casa port est formée par ? Le Directeur régional qui supervise tout le circuit ? Le Sous Directeur régional chargé de l'inspection générale ? Le Sous Directeur régional chargé des services informatiques ? Le Sous Directeur régional chargé des importations simples les investissements les importations sans caractère commercial et les services contentieux ? Le Sous Directeur régional chargé de la valeur visite à domicile et gestion des manifestes ? Le Sous Directeur régional receveur des douanes chargé de la comptabilité et du recouvrement des droits et taxes exigibles I A l'intérieur du port Le port est divisé en secteurs dont destinés à l'export Chaque secteur est composé d'un ordonnateur Chef de secteur un ordonnateur adjoint et une dizaine d'inspecteurs véri ?cateurs visiteurs et d'autres pour des fonctions multiples voir exemple annexe II SECTEUR Terminal à containers TARIK Export Magasin - - - Magasin - - - Magasin - - - inf remorque terre plein Export Nouveau terminal à containers Pour le matériel importé dans le cadre d'investissement il dépend du secteur investissement rattaché directement au sous-directeur régional chargé de l'importation simple et investissement I Autres magasins et aires de dédouanement L'encombrement permanent ou passager de certains bureaux des douanes les conditions de gardiennage des marchandises à l'intérieur des enceintes douanières ne satisfaisant pas toujours les