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Corrige devoir de controle t douniere

CORRIGE DEVOIR SURVEILLE Techniques Douanières ? Classe LTI LTI Enseignante MEZGHANI Najoua Durée H I- EXERCICE N points Rubrique Domination Expéditeur Exportateur Destinataire Pays d ? origine Pays d ? expédition Désignation des Marchandises Code des Marchandises Masse nette Valeur statistique Données Les Citronniers de Sfax ? zone poudrière II Sfax Tunisie Drink All ? Washington USA Sfax TUNISIE Washington USA Bouteilles de citron fait maison de capacité cl X tonne USD II- EXERCICE N points Classement tarifaire Taux des droits de douane VFFI Prix de la Mse en DT transport international VFFI X X X VFFI VFFI DT VFFNl VFFI Post ache VFFNl VFFNl DT DD X DD DT Ass de la TVA VFFNl DD Ass de la TVA Ass de la TVA DT TVA Ass TVA X TVA DT Total droits et taxes DT Techniques Douanières CIII-QCM points - La mission de l ? administration douanière a évolué ? C ? est une mission ?scale ? C ? est une mission de statistiques du commerce international ? C ? est une mission économique ?scale et de sauvegarde - Etablir la déclaration en douane relève de la responsabilité ? Du transitaire ? Du déclarant ? De l ? administration douanière ? Du transporteur - La déclaration en douane se fait principalement sur ? Un document administratif unique ? Un certi ?cat d ? origine ? Une liste de colisage ? Un titre de transport - La détermination de l ? origine du produit ? N ? a pas d ? impact sur le montant des droits et des taxes payés à la douane ? Est importante car elle aide l ? administration douanière à connaitre les composants du produit ? Permet l ? élaboration des statistiques du commerce international ? Aide le transporteur dans les opérations d ? cheminement - La valeur en douane est très importante car ? Elle permet à l ? importateur de préparer la devise nécessaire ? Elle sert de base pour le calcul des droits de douane ? Elle sert de base pour le calcul de la TVA - L ? espèce tarifaire est déterminée en fonction ? Des caractéristiques de la marchandise ? De l ? origine du produit ? De la valeur de la marchandise en douane ? Des opérations de dédouanement - Il est di ?cile de classer une marchandise dans la rubrique tarifaire car ? Le produit peut être provenant de plusieurs pays ? L ? administration douanière peut douter de son appellation ? La composition peut être mal précisée sur le DAU ? Le produit peut être composé et non pas un produit simple - Quel est le document qui ne doit pas être joints à la déclaration en douane ? La liste de colisage ? Le certi ?cat d ? origine ? L ? attestation du contrôle sanitaire ? Document de transit - Les documents douaniers doivent être préparés par ? L ? importateur ? L ? exportateur ? Le transitaire ? Le douanier - La nomenclature douanière