Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Compte rendu cm 14 9 2016 V EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation Le septembre Date d ? a ?chage Le septembre Nombre de Conseillers En exercice Présents Votants Objet COMPTE-RENDU Séance ordinaire du Mercredi Septe

V EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation Le septembre Date d ? a ?chage Le septembre Nombre de Conseillers En exercice Présents Votants Objet COMPTE-RENDU Séance ordinaire du Mercredi Septembre Ouverture à heures Présidence de Monsieur Paul MARTINEZ Maire Présents Mmes et Mrs MARTINEZ SOLOMÉ DEFRESNE P KOUDOGBO FAYOLLE VIGUIÉ LE PARC DEFRESNE A TREMBLAY SARLET DARGERY AMARA et ALZAR Excusés Mr BRICET procuration à Mr MARTINEZ Mme DETLING procuration à Mme SARLET Mme EL HANAFI procuration à Mme AMARA Absents Mme TANGUY Mr GUALINI Mr BLANCHET Madame Sonia AMARA a été élue secrétaire Monsieur Paul MARTINEZ Maire de Buchelay informe l ? assistance de la démission volontaire de Madame Marguerite DELALANDE Conseillère Municipale reçue en Mairie le août Conformément à la législation en vigueur le poste ainsi laissé vacant a été proposé à Monsieur Franck VIGUIÉ suivant de la liste de Monsieur Paul MARTINEZ aux élections Municipales de Monsieur Franck VIGUIÉ a con ?rmé sa volonté d ? intégrer l ? équipe municipale Monsieur Paul MARTINEZ Maire de Buchelay procède donc ce jour à l ? installation o ?cielle de Monsieur Franck VIGUIÉ Il est précisé que les services de l ? Etat ont été avertis de cette modi ?cation relative à la composition du Conseil Municipal de Buchelay Page sur CCREATION D ? UN POSTE D'ÉDUCATEUR DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES Délibération n I V Conformément à l ? article de la loi n - du janvier les emplois de chaque collectivité sont créés par l ? organe délibérant Il appartient donc au Conseil Municipal de ?xer l ? e ?ectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services Considérant la vacance du poste de responsable des équipements sportifs et la volonté de la commune de promouvoir les activités sportives sur son territoire Considérant la candidature d'un agent de la fonction publique d ? Etat ayant les qualités requises pour assurer les missions qui lui seront con ?ées Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide à l ? unanimité avec voix pour de créer un poste d'éducateur des activités physiques et sportives à temps complet à compter du er novembre Les crédits correspondants seront inscrits au budget chapitre CONTRATS AIDÉS ?? Délibération n II V Vu le décret n - du novembre relatif au contrat d ? accompagnement dans l ? emploi Vu la loi n - du octobre créant les emplois d ? avenir nouveau dispositif qui a pour objet de faciliter l ? insertion professionnelle des jeunes peu ou pas quali ?és par contrat aidé Considérant les besoins en personnel au sein de l ? école maternelle et de l ? accueil de loisirs il est proposé la création de deux emplois comme suit EMPLOIS D ? AVENIR Date d ? e ?et Durée du contrat Durée du travail hebdomadaire annualisé modulable Rémunération Aide de l ? Etat mois renouvelable dans la limite de ans h Smic soit à ce jour Charges patr du smic Après en avoir délibéré le Conseil